L'Alberta, province située dans l'ouest du Canada, possède un
potentiel élevé en termes de culture et de divertissement. Pour de nombreux
habitants de la province, ainsi que du Canada en général, les jeux d'argent en
ligne occupent une place majeure du divertissement. Secteur d'activité
sensible, il nécessite un encadrement rigoureux afin que le jeu soit
responsable, de part et d'autre. Au Canada, chaque province est maître de sa
réglementation en matière de jeux d'argent en ligne. Pour son cadre de référence,
l'Alberta prévoit de s'inspirer du modèle de réglementation de l'Ontario. Mais
pourquoi la province estime-t-elle que ce modèle est judicieux ? Nous faisons
le point dans cet article.
Ce qu'il faut savoir sur le modèle de réglementation des jeux en ligne de
l'Ontario
Le cadre législatif des jeux d'argent en ligne au Canada est
quelque peu complexe. Deux niveaux de réglementation sont mis en place :
la loi fédérale et la loi provinciale. D'après la loi fédérale, les jeux
illégaux sont proscrits. Cependant, cette loi ne mentionne pas explicitement
les casinos virtuels.
Les différentes provinces contrôlent toutefois les activités
de jeux d'argent sur leurs territoires. Ainsi, la province de l'Ontario a
adopté un nouveau règlement en ce qui concerne les jeux d'argent en ligne sur
son territoire. Avant ce nouveau règlement, les jeux d'argent en ligne étaient
gérés par l'Alcohol and Gaming Commission of Ontario (AGCO). Cet organisme créé
en février 1998 avait pour rôle de réglementer les opérations de jeux d'argent
en ligne.
Le nouvel organisme, dont dépend le nouveau modèle, est
l'iGaming Ontario (IGO). Il s'agit d'une filiale de l'AGCO et son rôle est
d'exploiter et de gérer les services de jeux en ligne. Créé en 2022, l'IGO
s'occupe de la réglementation des plateformes privées de jeux d'argent, telles
que celles qu'analysent et classent PlayCasinos.ca, par ordre de pertinence. En
termes clairs, il s'agit des sites de casinos en ligne ayant obtenu l'agrément
de la province d'Ontario pour proposer des jeux d'argent légalement.
Avec le nouveau marché des jeux en ligne dans la province,
ces jeux sont désormais plus sûrs et mieux organisés. De plus, les joueurs
bénéficient de plus d'options en termes de plateformes légales de jeux.
L'Alberta sur les traces de l'Ontario
La légalisation des jeux d'argent en ligne dans la province
de l'Ontario a inspiré d'autres provinces du pays, comme l'Alberta. Depuis des
années, cette dernière cherchait à élargir son cadre réglementaire en ce qui
concerne ces jeux. Actuellement, les seuls jeux de casino en ligne autorisés
sont proposés sur Play Alberta, exploité par Alberta Gaming, Liquor and
Cannabis (AGLC).
Cependant, les joueurs ont toujours la possibilité de jouer
sur des casinos offshores, qui détiennent des licences délivrées par d'autres
autorités de régulation, ce qui constitue un manque à gagner pour la province.
Conscient de l'importance et de l'ampleur des jeux d'argent en ligne, la
province a décidé de mettre en place un cadre réglementaire par rapport au
marché des jeux en ligne.
Quel est l'intérêt pour L'Alberta de s'inspirer du modèle de
réglementation des jeux d'argent de l'Ontario ?
Si l'on jette un œil aux prouesses réalisées par l'Ontario en
si peu de temps, il est évident qu'adopter ce modèle serait bénéfique pour la
province de l'Alberta à plusieurs niveaux.
L'assainissement du milieu du jeu en
ligne dans la province
Les jeux d'argent en ligne comportent plusieurs risques, d'où
l'importance de garder cette industrie à l'œil. En s'inspirant du nouveau
modèle prôné par la province de l'Ontario, l'Alberta pourra mieux assainir ce
domaine sur son territoire. Les plateformes de jeux ne proposeront donc plus
leurs activités sans tenir compte du cadre réglementaire.
Il y a aura désormais des règles à suivre si un opérateur
veut proposer ses activités dans la province de l'Alberta. Il devra soumettre
un certain nombre de documents et obtenir un agrément de l'autorité de
régulation. Grâce à ces différentes procédures, la province d'Alberta saura
exactement le nombre d'établissements virtuels de jeux de hasard qui opèrent
sur son territoire. Il pourra également dénombrer avec exactitude le nombre de
joueurs.
Gagner la confiance des joueurs
Tous les joueurs savent que les jeux d'argent en ligne
incluent quelques inconvénients. Quand il s'agit de jeux d'argent, il est
nécessaire de faire très attention. C'est d'ailleurs pour cette raison qu'avant
de choisir un site de paris sportifs ou un casino en ligne, il faut tenir
compte d'un certain nombre de critères, dont la licence.
Les joueurs de la province d'Alberta auront tendance à
préférer un site de jeux d'argent qui dispose d'une licence fournie par la province.
En voyant que c'est l'autorité de régulation des jeux de l'Alberta qui a donné
la licence à la plateforme, ils seront plus enclins à s'y inscrire et à jouer.
De fait, c'est une preuve que l'établissement est de qualité et est fiable.
Bien sûr, il faudra que les jeux et promotions proposés soient à leur
convenance.
L'ouverture du marché des jeux en
ligne dans la province
La mise en place d'une régulation des jeux d'argent en ligne
en Alberta inspirée du modèle de l'Ontario favorise une ouverture du marché.
L'ouverture de ce marché permet à tout le monde d'avoir les mêmes chances de
proposer ses activités. Ce sera aux joueurs de choisir les opérateurs vers
lesquels ils veulent se tourner en fonction de leurs propres critères.
Une telle concurrence loyale attirera plus de plateformes de
jeu sur le territoire. Ces derniers voudront se régulariser afin d'attirer le
plus de clients. Actuellement, plus de 50 % des joueurs dans l'Alberta
s'inscrivent sur des plateformes qui ne disposent pas d'une réglementation.
C'est une grosse part qui pourra être transférée vers des plateformes qui
disposent d'une autorisation d'exercer sur le territoire.
La transformation de la province en un
hub du jeu d'argent en ligne
Vu les chiffres du jeu d'argent en ligne et l'intérêt que
portent les gens à ce domaine aujourd'hui, il est important pour les
gouvernants de transformer cela en opportunité. Cette nouvelle régulation
s'inscrit dans cette logique.
D'ailleurs, le ministre Dalley Nally, qui s'occupe des
services et de la réduction des formalités administratives, a souligné prendre
exemple sur la province de l'Ontario. Il ajoute que grâce aux nouvelles
mesures, l'Alberta peut réellement devenir un véritable pôle des jeux en ligne
au Canada. Cela sera avantagé par des aspects tels que le faible impôt sur les
sociétés et la simplification de la réglementation.
Le développement de l'économie locale
Un aspect important de la nouvelle réglementation des jeux
d'argent en ligne dans la province de l'Alberta, c'est qu'elle permettra d'augmenter
les recettes qui y sont liées. Actuellement, la seule plateforme qui exerce de
façon légale sur le territoire qui est Play Alberta détient 45 % du marché
total. Les 55 % restants qui sont pour les sites offshores n'ont pas
l'obligation de payer des impôts sur le territoire.
De plus, la plupart de ces sites ne respectent pas les règles
de la province d'Alberta. Elles ont donc plus de marge en matière de jeux et de
promotions. Cela crée une certaine concurrence déloyale.
En se basant sur les résultats d'iGaming Ontario après ses
deux premières années d'existence, on peut se dire que la réglementation des
jeux de hasard dans l'Alberta fera générer plus de recettes à la province. En
effet, grâce à iGaming Ontario, la province est
passée de 12 072 emplois dans le domaine du jeu d'argent en ligne à près
de 15 000 emplois en deux ans, d'après un rapport de Deloitte.
En outre, ce même rapport souligne que le marché réglementé
des jeux en ligne dans l'Ontario a entraîné une contribution de
2,7 milliards de dollars dans le PIB de l'Ontario pendant la
deuxième année. Cette contribution était de 1,58 milliard de dollars
pendant la première année d'existence d'iGaming Ontario.
En faisant un parallèle avec le marché de l'Alberta, on peut
dire qu'il faut s'attendre à une augmentation des chiffres liés aux jeux
d'argent en ligne dans cette province, lorsque le nouveau modèle sera adopté.
Les perspectives par rapport au marché des jeux de hasard en ligne de
l'Alberta
Le fait que la province de l'Alberta souhaite réellement
s'immiscer dans le domaine des jeux d'argent en ligne semble être une bonne
idée. Pour le moment, le ministre Nally n'a pas encore fourni un calendrier du
lancement du marché réglementé des jeux en ligne dans la province. Selon lui,
les consultations sont toujours en cours avec les différentes parties prenantes
et dureront tout le long de l'été 2024.
Lorsque ce marché sera lancé, il faut s'attendre à trouver
plus de joueurs sur les plateformes de jeux dans l'Alberta. Cela entraînera une
concurrence saine entre les plateformes, qui n'hésiteront pas à faire de leur
mieux afin de proposer les meilleurs services aux joueurs. Les joueurs auront
droit à plus de sécurité et de fiabilité, plusieurs types de propositions, de
nouveaux jeux de façon régulière, des moyens de paiement fiables, et plus
encore.
Un autre point important dans la régulation des jeux dans
l'Alberta est la lutte contre les jeux compulsifs. Un meilleur contrôle des
différentes plateformes permettra un meilleur contrôle des habitudes des
joueurs et de mieux les accompagner. Les plateformes seront obligées de mettre
en place des règles allant dans le sens du jeu responsable. Elles devront
collaborer avec des organismes qui travaillent dans ce sens, afin que les
joueurs aient des moyens pour se faire aider. Bien entendu, l'âge pour
s'inscrire sur ces établissements en ligne devra être observé à la lettre par
les opérateurs.
