Société Arts & culture Sports Chroniqueurs Concours Annonces Classées

  MRC ESTRIE / Le Granit

Perquisition et trafic de cigarettes de contrebande à Nantes

 Imprimer   Envoyer 

Les enquêteurs de la Division des enquêtes régionales de l'Estrie (DERE) et les policiers de la MRC du Granit ont démantelé aujourd'hui deux points de vente de cigarettes de contrebande à Nantes, dans la MRC du Granit.

À la suite d'une enquête de courte durée, les policiers ont procédé ce matin à deux perquisitions simultanément dans une résidence de la rue Principale et dans un duplex de la même rue, à moins de 100 mètres de distance. L'enquête tend à démontrer que les suspects effectuaient la vente chacun à partir de leur domicile, mais aussi qu'ils étaient reliés entre eux puisque l'un des deux semblait approvisionner l'autre.

Au total, environ 1 660 cigarettes de contrebande ont été saisies, soit l'équivalent d'un peu plus de huit cartons.

Trois armes à feu mal entreposées et non enregistrées ont également été saisies à un endroit.

Les deux sujets visés par l'enquête, deux hommes âgés de 42 et 54 ans, seront accusés de possession de cigarettes de contrebande en vertu de la Loi sur l'impôt sur le tabac. En cours d'enquête, les policiers ont également recueilli la preuve nécessaire pour porter des accusations de trafic de cigarettes de contrebande.

À titre indication, en vertu de la Loi sur l'impôt sur le tabac, dans le cas où la quantité de tabac est supérieure à 1 600 unités, l'amende minimale est de 1 400 $ et cette amende peut être doublée lorsqu'il y a une accusation de trafic qui vient s'ajouter à la possession. (C'est Revenu Québec qui déterminera le montant exact des amendes pour ces deux personnes.)

Des accusations criminelles seront portées ultérieurement pour le suspect qui était en possession illégale des armes à feu.

Source : Aurélie Guindon, agente d'information de la Sûreté du Québec


  A LIRE AUSSI ...

Estrie : grève du transport scolaire du 2 au 15 mai

Mercredi le 1 mai 2024
Estrie : grève du transport scolaire du 2 au 15 mai
Pas de deuxième mandat pour la mairesse de Sherbrooke

Vendredi le 3 mai 2024
Pas de deuxième mandat pour la mairesse de Sherbrooke
Quoi faire ce weekend en Estrie ?

Jeudi le 9 mai 2024
Quoi faire ce weekend en Estrie ?
NOS RECOMMANDATIONS
L’infantilisme de la gauche québécoise

Mercredi le 8 mai 2024
L’infantilisme de la gauche québécoise
Notre histoire en archives: L’échangeur Darche

Mardi le 7 mai 2024
Notre histoire en archives: L’échangeur Darche
Une autre grève du transport scolaire touchera l’Estrie

Mercredi le 8 mai 2024
Une autre grève du transport scolaire touchera l’Estrie
PLUS... | CONSULTEZ LA SECTION COMPLÈTE...

 
François Fouquet
Lundi, 13 mai 2024
Puissante candeur de la jonquille

Daniel Nadeau
Mercredi, 8 mai 2024
L’infantilisme de la gauche québécoise

Archives nationales à Sherbrooke
Mardi, 7 mai 2024
Notre histoire en archives: L’échangeur Darche

RETROUVÉ - Un Sherbrookois de 29 ans est porté disparu Par Julie Meese Jeudi, 9 mai 2024
RETROUVÉ - Un Sherbrookois de 29 ans est porté disparu
Sherbrooke veut taxer les automobilistes Par Julie Meese Mercredi, 8 mai 2024
Sherbrooke veut taxer les automobilistes
La fête gourmande Sherbrooke t’en bouche un coin est de retour pour sa 11e édition Par Julie Meese Mardi, 7 mai 2024
La fête gourmande Sherbrooke t’en bouche un coin est de retour pour sa 11e édition
ACHETEZ EstriePlus.com
bannières | concours | répertoire web | publireportage | texte de référencement | site web | vidéos | chroniqueur vedette
2024 © EstriePlus.com, tous droits réservés | Contactez-nous