Avant de commencer à vous divertir avec une histoire de fou, adonnons-nous un peu aux plaisirs de l'étymologie. Chez nos voisins du sud, un roman-savon à saveur imbuvable se nomme « soap ». Mais au Mexique, contrée où ce mode de divertissement sévit lourdement, il se nomme « telenovela ». Il ne faut pas confondre avec « sopa » qui signifie « soupe », comme dans « Sopa de verdura, cabron! ». Par contre, revenu aux États-Unis, le mot « sopa » reprend son sens de mixture imbuvable, de mauvais brouet, car il est l'acronyme de « Stop Online Piracy Act », un projet de loi qui menace présentement la planète Internet.
Et on ne rêve pas! C'est tellement sérieux que Wikipedia menace de cesser de diffuser un certain temps en guise de représailles. En gros, le projet de loi SOPA a été présenté au Congrès américain le 26 octobre dernier par le représentant républicain Lamar Smith. La version pour le Sénat se nomme Protect IP Act. Son but est de protéger la propriété intellectuelle des Américains et de punir sévèrement les contrevenants.
Je n'entends pas, ci-après, débattre du pour ou du contre de la protection des droits d'auteur. Je veux simplement vous démontrer que les Conservateurs d'Ottawa et les Libéraux de Jean Charest n'ont pas le monopole de projets de loi foireux que tout le monde déteste, mais qui finissent souvent par être promulgués grâce aux puissants lobbys.
Si jamais cette loi était votée et signée par le président Obama (elle est encore à l'étape préliminaire), elle permettrait au ministère américain de la Justice (DOJ), ainsi qu'à des plaignants d'obtenir un mandat de Cour contre des sites Web accusés de faciliter ou de permettre la violation de droits d'auteur (copyright).
Dès lors, sur cette simple présomption, des gestes légaux lourds de conséquences pourraient être posés. On parle de l'arrêt de la publicité en ligne et de la facilitation financière (p. ex. celle de PayPal), de l'obligation de stopper le référencement par moteurs de recherche, incluant le no 1, Google, et de l'interdiction aux hébergeurs de fournir l'accès aux sites.
De plus, le projet SOPA ferait de la diffusion en flux (streaming) non autorisée de matériel protégé par copyright, un « acte criminel » au sens fédéral de la loi.
Ne manque plus que la roue, la bûche et les fourches patibulaires.
En fait, là où le bât blesse avec le projet SOPA, c'est que, notamment, la porte est grande ouverte à ce que n'importe qui vienne accuser n'importe quel site de manière à le rendre inopérant tant que l'enquête ne sera pas terminé et la plainte rejetée. La peine encourue pour avoir agi ainsi pourrait être dérisoire.
À ce sujet, délectez-vous à lire le billet aussi savoureux qu'acidulé que le chroniqueur David Gewirtz (ZDNet) écrit à son congressman, un dénommé Bill Posey. Il lui explique comment son adversaire politique pourrait lui fermer son site, incluant son système de souscription, aux prochaines élections. Poilant !
Dans le cas de Wikipedia, ce projet est plutôt épeurant. Jamais l'organisme ne sera en mesure de démontrer hors de tout doute que la totalité de son information en ligne est 100 % cachère par rapport aux copyrights américains. Qui peut dire si toutes les citations publiées ont été formellement autorisées, si toutes les images sont légalement à l'épreuve des balles ? Va-t-il falloir obtenir un consentement formel des auteurs ou ayants droit pour tout ce que l'on publie de type référentiel ?
Selon les experts, le projet SOPA, un tentative malhabile pour brimer la liberté d'expression, scande-t-on, a tout le potentiel pour assommer l'industrie Internet. Plus personne ne voudra prendre de chances dans la publication de contenus. Cela mettrait en cause l'innovation et permettrait aux sites qui s'estiment à l'abri des inquisiteurs américains, des sites situés dans des pays qui n'ont pas l'habitude de collaborer les yeux fermés avec les É.U., de prospérer. La créativité Internet pourra ainsi migrer vers l'étranger. Il suffira de mettre en place une mécanique publicitaire et financière alternative, une mécanique battant pavillon non américain qui pourra échapper aux cowboys du DoJ.
Ci-haut, je vous ai parlé de David Gewirtz dont je publie la photo ci-contre, une photo appartenant à ZDNet, un citoyen corporatif étasunien. Cela pour attirer votre attention sur le fait qu'advenant l'entrée en vigueur du projet SOPA, mon site pourra être fermé et moi, traduit devant les tribunaux. Même si je ne suis pas américain.
D'une part, compte tenu du poids américain sur le grand tout Internet, la plupart des pays industrialisés n'auront d'autre choix que d'adopter une loi semblable. À ce sujet, je ne vois pas le gouvernement Harper aller à l'encontre du diktat de Washington. Mais même s'il ne s'en mêle pas, je risque quand même d'être baisé. C'est une société étasunienne, Verysign, qui contrôle l'attribution globale des noms de domaine .com, .net et .org.
Pire encore, imaginons qu'un commentaire à la suite d'un de mes articles contienne, dans le contexte d'une explication, une citation ou une photo de source américaine qui aura été empruntée sans permission formelle. Moi, le propriétaire du site, je pourrai subir le courroux des G-Men amerloques. Jusqu'ici, la jurisprudence protégeait les propriétaires de site en leur octroyant le bénéfice du doute; on se contentait de reconnaître que, nulle part, il n'avait manifesté son consentement explicite à la publication du matériel présumément dérogatoire.
Il est aisé de comprendre qu'advenant l'entrée en vigueur de la nouvelle loi, je ne serai pas le seul à ne plus vouloir entretenir de blogue. C'est dire le tort que ce projet peut causer aux médias sociaux.
Ce qui est amusant, c'est que les deux recherchistes à l'emploi de la législature américaine qui ont rédigé le projet de loi pour le compte du républicain Lamar Smith, soit Allison Halataei et Lauren Pastarnack, viennent de procéder à un changement de carrière. La première est désormais « chef de liaison au Congrès » de la National Music Publisher's Association (NMPA) et la seconde, « directrice des relations gouvernementales » pour le compte de la Motion Picture Association of America (MPAA) dont le tout nouveau P.D.G. est Chris Dodd, homme exemplaire qui fut sénateur démocrate de 1981 à 2011.
Or, les deux lobbys qui grenouillent le plus pour faire passer le projet SOPA sont la NMPA et la MPAA. Après on se demande pourquoi les gens sont devenus aussi cyniques à l'endroit de la classe politique.
Contre ces « majors » hollywoodiens, on a une brochette d'intervenants aussi puissante qu'hétéroclite dont la Electronic Frontier Foundation, Google, le Center for Democracy & Technology, le parlement européen, Bloomberg, Wikipedia et plusieurs autres. Mais la partie n'est pas gagnée pour autant.
En ces temps d'aujourd'hui, tout est possible. On pense qu'il est du gros bon sens que Charest recule définitivement avec ses gaz de schistes, que Harper remette finalement les données du Registre des armes à feu au Québec, que la loi sur les jeunes contrevenants ne soit pas adoptée, que le Canada n'abandonne pas Kyoto, etc. Mais on réalise que la politique n'en a rien à cirer du gros bon sens.
En ce sens, le projet SOPA est une menace réelle.
www.nelsondumais.com
